BASE
DOCUMENTAIRE
PUITS DE SCIENCES
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« Pratiques d’égalité professionnelle
en entreprise », ORSE, mars 2005.
Ce répertoire a pour objectif, conformément à
la lettre de mission adressée par la Ministre de la parité
et de l’égalité professionnelle en novembre
2003 à l’ORSE (Observatoire sur la Responsabilité
Sociétale des Entreprises) de décrire les pratiques
d'égalité professionnelle innovantes dans les
entreprises en France ainsi que les outils de suivi et d'évaluation
nécessaires à leur mise en oeuvre.
Lien vers : PratiqEgalitéProEntreprise.pdf
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« Les femmes et les hommes concilient travail et vie familiale
» Ana Franco & Karin Winqvist, Eurostat,
statistiques en bref, thème 3 - 9/2002.
Contenu : Les ménages à deux participants ; la
double participation augmente le plus parmi les couples avec
enfants ; les modèles de temps de travail ; les enfants
affectent relativement peu le temps de travail dans la plupart
des pays, à quelques notables exceptions ; les enfants
ont une influence sur le temps de travail à temps partiel
dans certains pays ; les niveaux d’éducation ont
un effet important sur les modèles de travail.
Lien vers : HFconcilientTempsEurope.pdf
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« Dimension Transnationale des Aspects de Conciliation
- Dimensión Transnational de los Aspectos de la Conciliatón
»
Il est le fruit du projet HERA qui est une collaboration
transnationale des partenariats EQUAL constitutés par
ODISEA (Espagne), TIMETIS (France) et IBERIOTT (Belgique). Etude_transnationale.pdf
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« Qui s’occupe des enfants pendant que les parents
travaillent ? »
Les enseignements d’une recherche auprès de parents
de jeunes enfants. Jeanne Fagnani et Marie-Thérèse
Letablier Matisse/Université de Paris I/CNRS. CNRS/Centre
d’études de l’emploi. CNAF Recherches et
Prévisions n° 72. juin 2003.
Une enquête originale auprès d’un échantillon
de 3 216 familles allocataires de caisses d’Allocations
familiales réparties dans diverses régions françaises.
Lorsque les parents ont des horaires de travail décalés,
dans les trois quarts des cas, le père en profite pour
garder les enfants – au moins partiellement – pendant
que la mère travaille, ce qui diminue les frais de garde.
Cette organisation serait davantage le fruit de contraintes
budgétaires que d’une volonté de mettre
en pratique un principe d’égalité entre
les deux partenaires.
Lien vers : QuiSoccupedesenfants.pdf
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« Les pères bénéficiaires de l’APE
: révélateurs de nouvelles pratiques paternelles
? »
Danielle Boyer Département de l’animation de la
recherche et du réseau des chargés d’études.
CNAF. Recherches et Prévisions n° 76. Juin 2004.
Près de la moitié des pères bénéficiaires
de l’APE vivent avec une conjointe au statut socioprofessionnel
plus élevé. Parmi les couples où le père
occupait un emploi avant de percevoir l’APE, les revenus
professionnels de la femme sont en moyenne supérieurs
à celui du conjoint. Plus qu’un choix individuel,
la décision des pères d’interrompre leur
activité professionnelle semble relever d’une mobilisation
du couple ne nuisant à la trajectoire professionnelle
ni de l’un ni de l’autre. Par ailleurs, la répartition
des tâches ménagères et parentales témoigne
de pratiques relevant – bien qu’il ne soit pas ouvertement
revendiqué – d’un modèle égalitaire
ne remettant pas pour autant en cause les normes de genre en
vigueur.
Lien vers : NouvelPratiquesPeres.pdf
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« Evolution des temps sociaux quotidiens », données
statistiques. »
Lien vers : EvolTpsSociaux.xls
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« Principaux temps sociaux au cours d'une journée
moyenne selon l'activité de la femme », données
statistiques. »
Lien vers : TpsJourFemActive.xls
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« Principaux temps sociaux au cours d'une journée
moyenne selon le type de ménage », données
statistiques.»
Lien vers : TpsSocioJourMenage.xls
•
« Principaux temps sociaux selon le statut d'activité
», données statistiques.»
Lien vers : TpsSocioStatActivite.xls
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« Temps consacrés aux enfants, au travail et moments
pour soi des mères » Muriel Letrait, Recherches
et Prévisions n° 82 - décembre 2005.
Les journées des mères d’enfants de moins
de quinze ans, en couple et travaillant à temps complet
sont comparées à celles des mères au foyer
et des mères travaillant à temps partiel. Les
femmes au foyer consacrent plus de temps à leurs enfants
que les autres, mais pas plus de temps à leur éducation.
Pour elles, par rapport aux femmes travaillant à temps
complet, sur une journée ordinaire, le temps passé
à des loisirs est davantage augmenté que le temps
consacré aux enfants. Pour les femmes à temps
partiel court, on note surtout un accroissement du temps passé
à des travaux ménagers et à regarder la
télévision. Quant aux femmes à temps partiel
long, elles ont un emploi du temps qui diffère peu de
celui des femmes à temps complet mais bénéficient,
cependant, d’un peu plus de moments personnels.
Lien vers : TempsEnfTravSoiMeres.pdf
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« Loi relative à l’égalité
professionnelle»
Lien vers : LoiEgalProf.doc
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« L’accès des femmes aux postes de décision
: une problématique dans la perspective de la responsabilité
sociétale de l’entreprise »,
étude ORSE N°5, février 2004.
Contenu : Ce que révèlent les chiffres ; plafond
de verre, parois de verre et plancher collant ; les freins à
l’évolution de carrière des femmes ; Classements,
prix et labels d’entreprises ; l’Investissement
Socialement responsable (ISR), un facteur de performance pour
les entreprises ; Equality Campaign : l’activisme actionnarial
pour promouvoir l’égalité professionnelle.
Lien vers : DiversitePerformance.pdf
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« Retraite : vers moins d'inégalité entre
hommes et femmes ? » Carole Bonnet, Sophie
Buffeteau, Pascal Godefroy, Population et Sociétés
N°401 mai 2004
En bref : La retraite des femmes est inférieure de 44
% à celle des hommes. Les inégalités ne
se limitent pas au niveau des pensions. Les inégalités
de pension reflètent les inégalités sur
le marché du travail. L'écart de pension entre
hommes et femmes ne se réduit que lentement.
Lien vers : RetraiteInegalite.pdf
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« La conciliation entre vie familiale et vie professionnelle
selon le niveau de vie des familles » Sophie
Bressé, Bénédicte Galtier. Ministère
de l’emploi, de la cohésion sociale et du logement.
Ministère de la santé et des solidarités,
DREES. Etudes et résultats, n° 465, février
2006.
Les contraintes d’horaires et de recours au temps partiel
choisi apparaissent plus difficiles pour les mères de
milieu modeste. Le mercredi en journée, comme le soir
après l’école les différences portent
à la fois sur des gardes rémunérées
et sur les activités culturelles et sportives. Les parents
des familles les plus modestes, et notamment les mères,
assument directement une grande partie du temps de garde, et
ce même lors de travail à temps plein.
Lien vers : ConcilTempsNiveauVie.pdf
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« Congé parental fractionnable indemnisé
» LAROQUE Michel. Paris, Inspection générale
des affaires sociales, 2006
Le congé parental fractionnable peut-il permettre d'éviter
l'exclusion durable du marché du travail, tout en favorisant
la conciliation entre vie professionnelle et vie familiale ?
Le présent rapport analyse le contexte et les objectifs
d'un tel congé, les avantages et inconvénients
de ses formes et dégage quelques propositions de nature
à mieux favoriser la conciliation de la vie professionnelle
et familiale.
Lien vers : CongeparentFraction.pdf
PUITS DE BONNES PRATIQUES ET
DE METHODES POUR FAVORISER L’ARTICULATION DES TEMPS DE
VIE
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«
Outil de diagnostic ». Ce réalisé
par les partenaires
belges du projet Gender Check.
Lien vers : OutilEval.pdf
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«
Les congés » : description des différents
congés possibles liés aux enfants.
Lien vers : congeenfants.doc
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«
Jeunes enfants : les expériences innovantes d’accueil
à horaires atypiques », CNAF,
l’E-ssentiel, N°39, juillet 2005.
L'offre de services d'accueil de la petite enfance est en France
segmentée et décentralisée. Les structures
collectives publiques ont des horaires correspondant généralement
à la « norme » de temps de travail. Mais
il existe des dispositifs plus flexibles, relevant soit du marché,
soit d'initiatives associatives locales organisées. Ces
services sont confrontés à de nouvelles demandes
des parents. L'augmentation de la flexibilité des horaires
de travail et les changements qui affectent la structure et
l'organisation familiales suscitent des besoins d'assouplissement
ou d'extension des horaires d'accueil. La politique familiale
tente d'y répondre, en encourageant notamment le développement
de structures d'accueil à horaires atypiques. Toutefois,
un tel développement conduit à étendre
ces horaires à un plus grand nombre d'emploi. Les contraintes
de la flexibilité sont alors reportées sur les
professionnels de la petite enfance, qui peuvent à leur
tour éprouver des difficultés à articuler
vie familiale et vie professionnelle.
Lien vers : GardeEnfantsHorAtyp.pdf
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«
Rapport annuel de la situation comparée homme femme »
: un exemple de rapport.
Lien vers : ExempleRapSitComphf.doc
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«
Articuler vie professionnelle et vie personnelle. Les expériences
des projets Equal français 2001-2004 »
SILVERA Rachel, BUSEYNE Nadja, DONLEVY-GOMES Vicki. Paris :
Racine. 2004.
L’inégalité des hommes et des femmes face
à leurs temps de vie est l’un des obstacles les
plus importants à l’égalité des sexes
sur le marché du travail. Cette inégalité
face au temps a un impact sur de multiples aspects de la vie
professionnelle : le choix de métiers, les horaires de
travail, l’accès à la formation professionnelle…
et ainsi sur l’accès à des postes à
responsabilité, le salaire, la mobilité professionnelle…
Afin de lutter contre cette inégalité et de trouver
de nouvelles solutions innovantes, le thème Articulation
des temps de vie pour les femmes et pour les hommes, est l’un
de ceux visés par le programme Equal (2000-2006). Plus
de 40 projets ont expérimenté des solutions innovantes
sur cette thématique en France. Afin d’explorer
ces solutions, RACINE a animé un réseau thématique
d’échanges de projets et d’institutionnels
sur cette thématique et publié un cahier spécial.
Lien vers : RacineExpeArticulTps.pdf
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«
Services aux salarié(e)s », ORSE, pratiques
d’égalité professionnelle en entreprise,
mars 2005.
Des solutions innovantes pour rendre service aux salariés
et faciliter ainsi la conciliation des temps de vie professionnelle
et personnelle.
Lien vers : ORSEservicesSalariees.pdf
•
«
Durée, organisation et conditions de travail »,
ORSE, pratiques d’égalité professionnelle
en entreprise, mars 2005.
Lien vers : ORSEorgaTemps.pdf
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«
Concilier travail et famille en France : approches socio-juridiques»
MARIE THERESE LETABLIER Centre d’études de l’emploi
MARIE THERESE LANQUETIN IRERP, Paris 10 Nanterre RAPPORT DE
RECHERCHE 22 Centre d’Études de l’Emploi
juin 2005
La progression des familles avec deux parents en activité
professionnelle d’une part, et des familles monoparentales
d’autre part, pose en termes nouveaux la question de l’articulation
entre travail et vie familiale. Le droit s’adapte progressivement
à ces changements sans toutefois remettre en question
fondamentalement les principes sur lesquels il a été
construit, au risque de tensions très fortes, d’incohérences,
voire de conflits. L’objet de ce texte, issu d’un
rapport de recherche commandé par l’Association
des femmes de l’Europe méridionale pour la Commission
européenne, dans le cadre d’un programme Equal,
est de dresser un état des lieux des aspects socio-juridiques
de la «conciliation» en France, afin de les comparer
aux autres pays de l’Europe méridionale.
Lien vers : TravFamSocioJuris.pdf
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«
Eurocadres : Recommandations sur l’équilibre vie
professionnelle et vie privée, annexe sur le congé
parental », Femanet, conseil des cadres européens.
Recommandations au niveau des gouvernements / de l'UE, au niveau
de l'entreprise, à l'attention des syndicats et au niveau
individuel.
Lien vers : Eucocadres.pdf
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«
Entreprises et articulation des temps familiaux et professionnels
: guide pratique », supplément à
Encadrement Magazine n° 101 • Mars-Avril 2002. Centre
des jeunes dirigeants d’entreprise, Association nationale
des directeurs et cadres de la fonction publique. CFE CGC, 2002.
Ce guide veut montrer aux décideurs de l’entreprise
que l’articulation des temps de vie constitue un investissement
utile et pertinent. L’objectif principal est d’informer
les décideurs qu’il existe un éventail de
solutions à leur disposition, de sensibiliser puis de
provoquer un débat au sein des entreprises car le lien
entre vie privée et vie professionnelle relève
du non-dit. Pour mettre en évidence l’intérêt
à agir des acteurs de l’entreprise sur l’articulation
des temps, ce guide décrit les dispositifs réglementaires
mobilisables, informe sur les dispositifs pouvant donner lieu
à négociation et/ou à amélioration,
insiste sur la nécessité de bien communiquer,
donne des exemples de pratiques intéressantes et fournit
les adresses utiles pour obtenir une information complète.
Il s’agit donc d’un outil d’information et
de communication destiné plus particulièrement
aux partenaires sociaux, chefs d’entreprise et directeurs
des Ressources Humaines.
Lien vers : GuidePratiqueEntreprises.pdf
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«
Cadre d’actions sur l’égalité Hommes-Femmes
»,
Contenu : L’approche des partenaires sociaux ; les défis
; Propriétés d’actions; aborder les rôles
de l’homme et de la femme ; promouvoir les femmes dans
la prise de décisions ; soutenir l’équilibre
entre vie professionnelle et vie familiale; s’attaquer
à l’écart de rémunération
entre les femmes et les hommes ; Actions et suivi.
Lien vers : CadreActionsHF.pdf
•
«
Conciliation des Temps, Egalité dans la vie personnelle
et professionnelle, Guide du formateur » Timetis,
Emergences 2005.
Le contenu de ce guide, qui s’adresse aussi à des
formateur-es non professionnel-les, se concentre sur la méthode
pédagogique qui pourra être utilisée lors
de stage de formation auprès d’un public composé
de membres des institutions représentatives du personnel
et d’organisations syndicales.
Lien vers : GuideFormTimetis.pdf